A. Résumé

Le Compartiment promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable. Si le Compartiment n'a pas vocation à détenir des Investissements durables, il peut néanmoins y en avoir au sein de son portefeuille. Le Compartiment cherche à : (i) appréhender les principaux problèmes environnementaux et sociaux à l'aide de scores ESG ; (ii) réduire l'intensité des émissions de gaz à effet de serre du portefeuille ; et (iii) appliquer les filtres de référence EMEA de BlackRock.

L’objectif d’investissement du Fonds est d’engranger un rendement conforme aux taux du marché monétaire ainsi que de préserver le principal et les liquidités, en conservant un portefeuille d'instruments du marché monétaire à court terme présentant une haute qualité de crédit. Les éléments contraignants de la stratégie d'investissement sont les suivants : (1) S'assurer que plus de 90 % des émetteurs de titres dans lesquels le Fonds investit ont une notation ESG ou ont été évalués dans cette optique. (2) S'assurer qu'au moins 80 % des actifs du Fonds (autres que des investissements dans des titres et instruments publics et d'État) sont investis dans des entreprises qui adoptent des pratiques environnementales supérieures à la moyenne, telles que déterminées par MSCI ou tout autre fournisseur externe de recherche ESG auquel le Gestionnaire d'investissement fait appel en tant que de besoin. MSCI classe les entreprises émettrices en fonction de leur score environnemental MSCI global. Les entreprises émettrices classées par MSCI dans le premier ou deuxième quartile du score environnemental MSCI sont éligibles à l’investissement pour le Fonds (par exemple, les émetteurs qui affichent de faibles émissions de carbone, une utilisation durable des ressources naturelles, des pratiques de gestion des déchets responsables et qui utilisent des énergies renouvelables) ; (3) S'assurer qu'au moins 80 % des actifs du Fonds (autres que des investissements dans des titres et instruments publics et d'État) sont investis dans des entreprises qui adoptent des pratiques environnementales supérieures à la moyenne, telles que déterminées par MSCI ou tout autre fournisseur externe de recherche ESG auquel le Gestionnaire d'investissement fait appel en tant que de besoin ; (4) S’assurer, tout en gardant toujours à l'esprit l'objectif d'investissement du Fonds au moment de sélectionner les actifs dans lesquels investir, que le Gestionnaire d’investissement gère le Fonds de manière à promouvoir des caractéristiques environnementales et sociales sur la base des critères environnementaux et sociaux énoncés ci-dessous. Lors de la sélection des investissements du Fonds, le Gestionnaire d'investissement exclura, en tant qu'objectif non financier, les investissements directs dans des émetteurs d'instruments du marché monétaire qui, au moment de l’investissement : i) tirent 5 % ou plus de leurs revenus de l'extraction, de l'exploration et/ou du raffinage de combustibles fossiles ; ii) ont une note ESG MSCI de CCC ; iii) ont un score de controverse MSCI de « 0 » ; iv) ont, dans le cas d’Agences et d’Entités supranationales, une note ESG MSCI inférieure ou égale à B ; ou v) sont visés par les filtres de référence EMEA de BlackRock (tels que décrits ci-dessous et à l'Annexe III) ; (5) filtres de référence EMEA de BlackRock : Le Gestionnaire d’investissement cherchera à limiter et/ou exclure les investissements directs (le cas échéant) dans des entreprises émettrices qui, au moment de l’achat et de l’avis du Gestionnaire financier, ne respectent pas les principes du Pacte mondial des Nations unies ou qui sont exposées à, ou ont des liens avec, certains secteurs (dans certains cas sous réserve de seuils de revenus spécifiques) : i) la production d'armes controversées ; ii) la commercialisation ou la production d'armes à feu ou de munitions pour armes légères destinées à la vente au détail à des civils ; iii) l'extraction de certains types de combustibles fossiles et/ou la production d'énergie à partir de ces derniers ; iv) la production de produits du tabac ou certaines activités en lien avec les produits liés au tabac ; (6) Une liste complète des limites et/ou exclusions imposées par les filtres de référence EMEA de BlackRock et appliquées par le Gestionnaire financier à tout moment (en ce compris tout critère de seuil spécifique) est disponible sur le site https://www.blackrock.com/corporate/literature/publication/blackrock-baselinescreens-in-europe-middleeast-and-africa.pdf. Le Fonds appréhende les PIN sur les facteurs de durabilité à travers l'application de son objectif de réduction de carbone et sa politique d'exclusion.

Un minimum de 80 % des actifs du Compartiment seront consacrés à des investissements qui sont alignés sur les caractéristiques environnementales et/ou sociales. Le Compartiment peut consacrer jusqu'à 20 % de ses actifs à d'autres investissements. Si le Compartiment n'a actuellement pas vocation à consacrer plus de 0 % de ses actifs à des Investissements durables dont l'objectif environnemental est aligné sur la Taxinomie de l'UE, on pourra néanmoins en trouver dans son portefeuille.  

Si le Compartiment n'a actuellement pas vocation à investir dans des activités liées au gaz fossile et/ou à l'énergie nucléaire qui sont conformes à la taxinomie de l'UE, on pourra néanmoins en trouver dans son portefeuille.

BlackRock a développé un processus de conformité hautement automatisé afin de s'assurer que le Compartiment est géré conformément à ses règles d'investissement et aux exigences réglementaires applicables. Il inclut le suivi des caractéristiques environnementales ou sociales du Compartiment conformément à la méthodologie pertinente. BlackRock utilise un certain nombre de méthodes pour évaluer dans quelle mesure les caractéristiques sociales ou environnementales promues par le Compartiment sont atteintes.

Les Gérants de portefeuille de BlackRock ont accès à la recherche, aux données, aux outils et aux analyses leur permettant d'intégrer des considérations ESG dans leur processus d'investissement. Les ensembles de données ESG proviennent de fournisseurs de données tiers, notamment MSCI, Sustainalytics, Refinitiv, S&P et Clarity AI. BlackRock applique un processus de diligence raisonnable complet pour évaluer les offres des fournisseurs, avec des examens méthodologiques très ciblés et des évaluations de couverture basées sur la stratégie d'investissement durable du produit. Les données, y compris les données ESG, sont reçues à travers nos interfaces puis soumises à une série de contrôles de qualité et d'exhaustivité visant à garantir des données de haute qualité pour une utilisation en aval par les systèmes et applications de BlackRock tels qu'Aladdin. BlackRock passe par des fournisseurs tiers pour recueillir autant que faire se peut des données publiées sur les entreprises. Cependant, les normes du secteur concernant les cadres de divulgation sont en constante évolution, notamment en ce qui concerne les indicateurs prospectifs. Par conséquent, nous nous appuyons parfois sur des estimations ou des données de substitution fournies par des tiers pour couvrir notre large univers d'émetteurs investissable.

BlackRock continue de suivre l'évolution du cadre que l'UE est en train de mettre en œuvre en matière d'investissement durable et des méthodologies d'investissement y associées afin de s'assurer qu'elle reste en phase avec cet environnement réglementaire en constante mutation. Les ensembles de données ESG changent et s'améliorent constamment à mesure que les normes en matière de publication d'informations, les cadres réglementaires et les pratiques du secteur évoluent. BlackRock continue de collaborer avec un grand nombre de participants au marché pour améliorer la qualité des données. L'investissement durable et la conception de la durabilité évoluent également avec l'environnement des données. Il est compliqué, à ce stade, pour les acteurs du secteur de s'en référer à une métrique spécifique ou un ensemble de métriques standardisées permettant d'obtenir une cartographie complète d'une entreprise ou d'un investissement. BlackRock a donc établi un cadre lui permettant d'identifier les investissements durables.

La sélection et le suivi continu des investissements réalisés par le Compartiment font l'objet d'une diligence stricte de la part de BlackRock afin que les directives du Compartiment en matière d'investissement, de liquidité et de risque soient respectées. Les investissements devront également être en phase avec le risque de durabilité, les critères ESG et la performance ciblée.

Nous nous engageons aux côtés des entreprises dans lesquelles nous investissons les actifs de nos clients à différents niveaux. L'engagement des équipes d'investissement aux côtés d'une société en portefeuille peut prendre plusieurs formes, mais il consiste généralement à entretenir un dialogue régulier et continu avec les dirigeants ou les administrateurs dans le but de promouvoir une saine gouvernance et des pratiques commerciales durables axées sur les questions ESG et les principaux indicateurs négatifs identifiés, ainsi que de jauger dans quelle mesure le management de la société se montre efficace dans la résolution des problèmes ESG soulevés. L'engagement permet également à l'équipe de gestion de portefeuille de fournir un retour d'information sur les pratiques des entreprises et les informations qu'elles publient.

Aucun indice spécifique n'a été désigné comme indice de référence pour déterminer si ce Compartiment est aligné sur les caractéristiques environnementales et/ou sociales qu’il promeut.

B. Sans objectif d’investissement durable

Ce produit financier promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable.

Si le Compartiment n'a pas vocation à détenir des Investissements durables, il peut néanmoins y en avoir au sein de son portefeuille. Veuillez vous reporter à la section D « Stratégie d'investissement », qui décrit la manière dont le Compartiment appréhende les PIN sur les facteurs de durabilité.

C. Caractéristiques environnementales ou sociales du produit financier

Le Fonds promeut des caractéristiques environnementales liées à la réduction de l’utilisation de sources d’énergie non durables en excluant les émetteurs qui tirent 5 % ou plus de leurs revenus de l'extraction, l'exploration et/ou le raffinage de combustibles fossiles.

Le Fonds promeut des caractéristiques environnementales liées à la réduction des controverses environnementales en excluant les émetteurs auxquels MSCI a attribué un indicateur de controverse ESG « rouge » en ce qui concerne l’implication de l’émetteur (ou son implication présumée) dans des controverses très graves en rapport, par exemple, avec la biodiversité et l’utilisation des terres, l’énergie et le changement climatique, le stress hydrique, les émissions toxiques et la gestion des déchets. Par ailleurs, le Fonds exclut les émetteurs qui ont une note ESG MSCI de CCC et exclut les Agences et Entités supranationales affichant une note ESG MSCI égale ou inférieure à B. Le score de controverse ESG de MSCI mesure l’implication (ou l’implication présumée) d’un émetteur dans des controverses à l’aune d’une évaluation par le fournisseur de données ESG de ses activités, produits et/ou services considérés comme ayant une incidence ESG négative. MSCI attribue un score de controverse ESG en fonction de la gravité de l'implication d'une entreprise dans une controverse, que cette implication soit directe ou indirecte et que la controverse soit en cours, partiellement terminée ou terminée. Un indicateur de controverse MSCI ESG « rouge » signale l'implication directe d'une entreprise dans une controverse en cours très grave. Outre l’indicateur MSCI « rouge », les indicateurs « orange », « jaune » et « vert » sont utilisés pour signaler l'implication d'une entreprise dans des controverses ESG. Un indicateur « rouge » signale la controverse ESG la plus grave, suivi de l’indicateur « orange », puis « jaune » et enfin « vert », qui désigne la controverse la moins grave.

Le Fonds promeut des caractéristiques environnementales ayant trait à la réduction des émissions de carbone en cherchant à réduire l'intensité des émissions de gaz à effet (scopes 1 et 2, tel qu’expliqué ci-dessous) au sein de son portefeuille par rapport à l’Univers d’investissement. Les émissions de gaz à effet de serre sont classées en trois groupes, ou « scopes », par le Protocole sur les gaz à effet de serre (GES), l'outil de calcul le plus utilisé à l'échelle internationale. Le Scope 1 couvre les émissions directes provenant de sources détenues ou contrôlées. Le Scope 2 couvre les émissions indirectes associées à la consommation d'électricité et de chaleur (vapeur, chauffage) et à l'utilisation de systèmes de refroidissement par l'émetteur concerné. Le Scope 3 comprend toutes les autres émissions indirectes qui se produisent dans la chaîne de valeur d'un émetteur, mais n'est toutefois pas concerné par la réduction. L'estimation des émissions de gaz à effet de serre (scopes 1 et 2) par million de dollars de chiffre d'affaires pour l'ensemble des positions du Fonds est utilisée afin de mesurer la réalisation de cet objectif.

Le Fonds promeut par ailleurs des caractéristiques environnementales liées à la réduction de la pollution environnementale, en excluant, grâce à l'application des filtres de référence EMEA de BlackRock, les investissements directs dans les entreprises impliquées dans l'extraction du charbon thermique et des sables bitumineux ainsi que dans la production d'électricité à base de charbon thermique.

Le Fonds promeut des caractéristiques sociales liées à (a) la réduction de la disponibilité d'armes en excluant les investissements directs dans des émetteurs impliqués dans la production d'armes controversées et d'armes nucléaires ainsi que dans la production et la commercialisation d'armes à feu civiles ; (b) l'amélioration de la santé et du bien-être en excluant les investissements directs dans les émetteurs impliqués dans la production et la distribution de tabac ; et (c) la promotion des droits de l'homme, des normes du travail, de l'environnement et de la lutte contre la corruption en excluant, grâce à l'application des filtres de référence EMEA de BlackRock, les investissements directs dans les émetteurs réputés avoir violé les dix principes du Pacte mondial des Nations unies. L'« implication » au titre de chaque activité peut prendre la forme d'un revenu tiré de l'activité concernée supérieur à un pourcentage des revenus totaux, d'un seuil défini de revenus ou d'une exposition quelconque à l'activité, quel que soit le montant des revenus perçus.

Le Fonds promeut des caractéristiques sociales liées à la réduction des controverses sociales en excluant les émetteurs auxquels MSCI a attribué un indicateur de controverse ESG « rouge » (sur la base d’un score de controverse ESG MSCI de zéro) en rapport avec des questions sociales incluant, par exemple, les droits de l’homme, les relations entre la direction et les travailleurs, la discrimination et la diversité de la main-d’œuvre.

Enfin, le Fonds vise également à promouvoir des caractéristiques sociales liées au bien-être de la société dans son ensemble en minimisant l’exposition aux émetteurs affichant des notes ESG MSCI (décrites ci-dessus) plus faibles, sur la base de certains thèmes sociaux ayant trait par exemple à l'accès aux services de base, aux relations communautaires, à la confidentialité et à la sécurité des données, au capital humain, à la santé et à la sécurité et à la gouvernance des produits.

Dans la mesure où le Fonds détient des emprunts d’État, il promouvra plutôt des caractéristiques sociales ayant trait au soutien des efforts du Conseil de sécurité des Nations unies en matière de règlement politique des conflits, à la non-prolifération des armes nucléaires et à la lutte contre le terrorisme en excluant les investissements dans des obligations d’émetteurs souverains visés par des sanctions commerciales adoptées par le Conseil de sécurité des Nations unies.

D. Stratégie d'investissement

L’objectif d’investissement du Fonds est d’engranger un rendement conforme aux taux du marché monétaire ainsi que de préserver le principal et les liquidités, en conservant un portefeuille d'instruments du marché monétaire à court terme présentant une haute qualité de crédit.

La politique d’investissement du Fonds consistera à investir dans une large gamme de titres à revenu fixe (tels que des obligations) et d’instruments du marché monétaire (c’est-à-dire des titres de créance à échéance courte) libellés en euros et affichant une haute qualité de crédit, par exemple des titres, instruments et obligations négociables sur les marchés concernés (tant au sein de la zone euro qu'à l’étranger) et dans des liquidités. Le Fonds investira uniquement dans des titres dont l'échéance à l'émission ou l’échéance résiduelle est inférieure ou égale à 397 jours. Un minimum de 7,5 % des actifs du Fonds auront une échéance journalière, et au moins 15 % une échéance hebdomadaire (si les parts ou actions d’autres fonds du marché monétaire peuvent être incluses dans les actifs à échéance hebdomadaire, jusqu’à 7,5 % si elles peuvent être rachetées et réglées dans un délai de cinq jours ouvrables). L’échéance moyenne pondérée du Fonds sera maintenue à 60 jours maximum, pour une durée de vie moyenne pondérée de maximum 120 jours.

Tout en gardant toujours à l'esprit l'objectif d'investissement du Fonds au moment de sélectionner les actifs dans lesquels investir, le Gestionnaire d’investissement gérera le Fonds de manière à promouvoir des caractéristiques environnementales et sociales sur la base des critères environnementaux et sociaux énoncés dans la section relative aux éléments contraignants ci-dessous.

Les éléments contraignants de la stratégie d'investissement sont les suivants :
1. S'assurer que plus de 90 % des émetteurs de titres dans lesquels le Fonds investit ont une notation ESG ou ont été évalués dans cette optique.
2. S'assurer qu'au moins 80 % des actifs du Fonds (autres que des investissements dans des titres et instruments publics et d'État) sont investis dans des entreprises qui adoptent des pratiques environnementales supérieures à la moyenne, telles que déterminées par MSCI ou tout autre fournisseur externe de recherche ESG auquel le Gestionnaire d'investissement fait appel en tant que de besoin. MSCI classe les entreprises émettrices en fonction de leur score environnemental MSCI global. Les entreprises émettrices classées par MSCI dans le premier ou deuxième quartile du score environnemental MSCI sont éligibles à l’investissement pour le Fonds (par exemple, les émetteurs qui affichent de faibles émissions de carbone, une utilisation durable des ressources naturelles, des pratiques de gestion des déchets responsables et qui utilisent des énergies renouvelables.
3. Veiller à ce que les émissions de gaz à effet de serre du Fonds (mesurées à partir des données de MSCI) soient inférieures de 20 % à celles de l'Univers d’investissement (cet univers est constitué d’émetteurs approuvés qui respectent le processus d’évaluation de crédit des fonds du marché monétaire).
4. S’assurer, tout en gardant toujours à l'esprit l'objectif d'investissement du Fonds au moment de sélectionner les actifs dans lesquels investir, que le Gestionnaire d’investissement gère le Fonds de manière à promouvoir des caractéristiques environnementales et sociales sur la base des critères environnementaux et sociaux énoncés ci-dessous. Lors de la sélection des investissements du Fonds, le Gestionnaire d'investissement exclura, en tant qu'objectif non financier, les investissements directs dans des émetteurs d'instruments du marché monétaire qui, au moment de l’investissement : i) tirent 5 % ou plus de leurs revenus de l'extraction, de l'exploration et/ou du raffinage de combustibles fossiles ; ii) ont une note ESG octroyée par MSCI de CCC ; iii) affichent un score de Controverse MSCI de 0 ; iv) affichent, dans le cas d’Agences et d’Entités supranationales, une note ESG accordée par MSCI égale ou inférieure à B ; ou v) sont détectés par les filtres de référence EMEA de BlackRock (tels que décrits ci-dessous et à l'Annexe III).
5. Filtres de référence EMEA de BlackRock : Le Gestionnaire d'investissement s'efforcera de limiter et/ou d'exclure les investissements directs (le cas échéant) dans les émetteurs privés qui, selon lui, au moment de l’achat, sont réputés avoir violé les principes du Pacte mondial des Nations unies ou être exposés ou liés à certains secteurs (dans certains cas sous réserve de seuils de revenus spécifiques) : i) la production de certains types d'armes controversées ; ii) la commercialisation ou la production d'armes à feu ou de munitions pour armes légères destinées à la vente au détail à des civils ; iii) l'extraction de certains types de combustibles fossiles et/ou la production d'énergie à partir de ces derniers ; ou iv) la production de produits du tabac ou certaines activités en lien avec les produits liés au tabac.
6. Une liste complète des limites et/ou exclusions des filtres de référence EMEA de BlackRock appliquées à tout moment par les Gestionnaires d'investissement (y compris tout critère de seuil spécifique) est disponible à l'adresse https://www.blackrock.com/corporate/literature/publication/blackrock-baselinescreens-in-europe-middleeast-and-africa.pdf

Les éléments contraignants énoncés ci-dessus ne s'appliquent pas à la sélection des investissements du Fonds émis par des gouvernements. En revanche, l'élément contraignant sera l'application de sanctions commerciales adoptées par le Conseil de sécurité des Nations unies aux gouvernements émetteurs des obligations détenues par le Fonds.

Prise en compte des principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité

Le Compartiment appréhende les PIN sur les facteurs de durabilité à travers l'application de son objectif de réduction de carbone et sa politique d'exclusion.

Le Fonds considère les principales incidences négatives suivantes :
• Émissions de GES
• Empreinte carbone
• Intensité des GES des entreprises dans lesquelles il investit.
• Exposition à des entreprises actives dans le secteur des combustibles fossiles
• Activités ayant un impact négatif sur les zones sensibles en termes de biodiversité
• Rejets dans l'eau
• Proportion de déchets dangereux
• Violations des principes du pacte mondial des Nations unies et des principes directeurs de l’OCDE pour les entreprises multinationales
• Exposition aux armes controversées (mines antipersonnel, armes à sous-munitions, armes chimiques et biologiques)

Bonne gouvernance

BlackRock évalue les pratiques de bonne gouvernance des entreprises dans lesquelles elle investit en combinant des informations exclusives et l'engagement actionnarial du Gestionnaire Financier avec des données provenant de fournisseurs externes de recherche ESG. BlackRock utilise les données de fournisseurs externes de recherche ESG pour identifier initialement les émetteurs susceptibles de présenter des défauts de gouvernance au regard des indicateurs clés de performance (ICP) évaluant la structure de gestion, les relations avec les employés, la rémunération du personnel et la conformité fiscale.

Les émetteurs identifiés comme étant susceptibles de présenter des défauts de gouvernance sont examinés afin de s'assurer que le Gestionnaire Financier, pour autant qu'il partage cet avis, soit confiant qu'ils aient pris des mesures correctives ou en prendront dans un délai raisonnable tel qu'un dialogue direct du Gestionnaire Financier avec l'émetteur le suggère. Le Gestionnaire Financier peut également décider de réduire l'exposition à ces émetteurs.

E. Proportion d'investissements

Un minimum de 80 % des actifs du Compartiment seront consacrés à des investissements qui sont alignés sur les caractéristiques environnementales et/ou sociales.

Le Compartiment peut consacrer jusqu'à 20 % de ses actifs à d'autres investissements.

Le Compartiment ne pourra recourir à des instruments dérivés qu'à des fins de couverture et non pour se doter de caractéristiques environnementales ou sociales.

Le Fonds n'a actuellement pas vocation à consacrer plus de 0 % de ses actifs à des Investissements durables dont l'objectif environnemental est aligné sur la Taxinomie de l'UE.

Le Fonds n'a actuellement pas vocation à investir dans des activités liées au gaz fossile et/ou à l'énergie nucléaire qui sont conformes à la Taxinomie de l'UE.

Le Fonds n'a pas vocation à investir dans des activités transitoires et habilitantes. 

Le Fonds n'a pas vocation à détenir des Investissements durables.

Les autres positions ne dépasseront pas 20 % du portefeuille et pourront inclure, des instruments dérivés, des liquidités conservées par le dépositaire et des valeurs mobilières à revenu fixe (également appelées titres de créance) émises par des gouvernements.

Ces instruments peuvent être utilisés à des fins d'investissement en vue de réaliser l'objectif d'investissement (non-aligné sur des critères ESG) du Compartiment, ainsi qu'à des fins de gestion des liquidités et/ou de couverture.

Aucune autre position n'est envisagée au regard de considérations environnementales ou sociales minimales.

F. Contrôle des caractéristiques environnementales ou sociales

BlackRock a développé un processus de conformité hautement automatisé afin de s'assurer que le Compartiment est géré conformément à ses règles d'investissement et aux exigences réglementaires applicables. Il inclut le suivi des caractéristiques environnementales ou sociales du Compartiment conformément à la méthodologie pertinente tel que décrit à la Section G « Méthodes ».

Les Gérants de portefeuille ont la responsabilité première de respecter les conditions contractuelles du prospectus et des autres documents régissant le Compartiment et sont assistés par Aladdin, le logiciel de gestion de portefeuille et de risque de BlackRock.

Le Portfolio Compliance Group (PCG), qui fait partie de la division Business Operations de BlackRock, est chargé d'encoder les restrictions d'investissement du Compartiment dans le système de contrôle de conformité pré- et post-transactionnel dans Aladdin. Lorsqu'une restriction d'investissement ne peut être encodée, un processus manuel est établi afin de tester les directives.

Suivi pré- et post-transactionnel

Le système de conformité analyse en temps réel chaque transaction ou ordre créé(e) par rapport aux directives d'investissement du Compartiment avant son exécution. Si un défaut de conformité est détecté, la transaction ou l'ordre concerné(e) est interrompu(e).

Des tests de conformité sont également effectués sur une base post-transactionnelle pendant la nuit sur les positions à la clôture de séance et rapportés en T+1. Les exceptions et alertes de conformité sont identifiées et transmises pour investigation aux professionnels de l'investissement concernés, qui feront appel à des experts, le cas échéant, pour les résoudre. L'identification et l'investigation des éventuels problèmes sont enregistrées dans un système électronique proposant un workflow complet assorti d'une piste d'audit. Si nécessaire, des mesures correctives appropriées sont prises en vue de résoudre les exceptions.

Il se peut qu'il ne soit pas possible d'automatiser le suivi de certaines caractéristiques ESG en raison de la manière dont fonctionne le système ou des limites des données. Ces caractéristiques ESG font l'objet d'un examen et d'un suivi périodiques, afin de garantir que le produit respecte les engagements correspondants.

Nous sommes légalement tenus de signaler toute violation à la société de gestion, à l'auditeur, au dépositaire et au régulateur.

Lorsque BlackRock délègue une partie de la gestion d'un Compartiment à un gestionnaire tiers, ce dernier est tenu d'assurer le respect des directives et des restrictions d'investissement conformément à l'accord de gestion en place, y compris celles relatives aux caractéristiques environnementales ou sociales du Compartiment. Les restrictions d'investissement portant sur des caractéristiques environnementales ou sociales sont généralement communiquées au gestionnaire tiers et sont mises à jour par BlackRock en tant que de besoin afin de refléter une évolution des caractéristiques environnementales et sociales du Compartiment. Lorsqu'un gestionnaire tiers gère une stratégie passive, il peut également contrôler si les caractéristiques environnementales ou sociales sont respectées en suivant un indice de référence qui intègre ces caractéristiques dans sa méthodologie. BlackRock reçoit un relevé quotidien des positions détenues par le gestionnaire tiers et effectue des contrôles de conformité post-transaction conformément au processus de conformité décrit plus haut. BlackRock effectue également des contrôles périodiques sur les gestionnaires tiers afin de s'assurer de l'adéquation des cadres de surveillance en place.

G. Méthodes

BlackRock a adopté les méthodes suivantes à l'égard du Compartiment :
1. Le Compartiment utilise les scores ESG de MSCI comme moyen d'évaluer l'exposition des émetteurs aux risques et opportunités environnementaux et sociaux et la façon dont ils les gèrent. Vous trouverez plus de détails sur la méthodologie de MSCI en matière d'évaluation ESG à l'adresse https://www.msci.com/our-solutions/esg-investing/esg-ratings
2. Le Compartiment mesure l'intensité des émissions de gaz à effet de serre du portefeuille. De plus amples informations sur la méthode de calcul de l'intensité des émissions de gaz à effet de serre sont fournies à la section C « Caractéristiques environnementales ou sociales du Compartiment ».
3. Le Compartiment applique une série de filtres d'exclusion. Vous trouverez de plus amples détails sur la méthodologie appliquée aux filtres d'exclusion dans la Section C - « Caractéristiques environnementales ou sociales » ci-dessus.

H. Sources et traitement des données

Sources de données

Les Gérants de portefeuille de BlackRock ont accès à la recherche, aux données, aux outils et aux analyses leur permettant d'intégrer des considérations ESG dans leur processus d'investissement. Aladdin est le système d'exploitation qui relie en temps réel les données, les personnes et les technologies intervenant dans la gestion des portefeuilles, ainsi que le moteur qui sous-tend les analyses et les rapports ESG de BlackRock. Les Gérants de portefeuille de BlackRock utilisent Aladdin pour motiver leurs décisions d'investissement, surveiller les portefeuilles et accéder à des données ESG importantes pouvant orienter le processus d'investissement en vue d'atteindre les caractéristiques ESG du Compartiment.

Les ensembles de données ESG proviennent de fournisseurs de données tiers, notamment MSCI, Sustainalytics, Refinitiv, S&P et Clarity AI. Ces ensembles de données peuvent prendre la forme de scores ESG, d'émissions de carbone, de mesures de l'implication des entreprises ou de controverses et sont intégrés dans les outils Aladdin, lesquels sont à la disposition des Gérants de portefeuille et utilisés dans les stratégies d'investissement de BlackRock. Ces outils soutiennent l'ensemble du processus d'investissement, de la recherche à la construction du portefeuille, en passant par la modélisation et le reporting.

Mesures prises pour garantir la qualité des données

BlackRock applique un processus de diligence raisonnable complet pour évaluer les offres des fournisseurs, avec des examens méthodologiques très ciblés et des évaluations de couverture basées sur la stratégie d'investissement durable du produit (et ses caractéristiques environnementales et sociales ou son objectif de durabilité). Notre processus comprend une analyse qualitative et quantitative pour évaluer l'adéquation des données fournies conformément aux normes réglementaires applicables.

Nous évaluons les fournisseurs de données ESG ainsi que les données à proprement parler sous cinq angles principaux :
1. Collecte des données : cela comprend, sans s'y limiter, l'évaluation des sources utilisées par les fournisseurs de données, la technologie utilisée pour collecter les données, le processus d'identification des informations erronées et l'utilisation d'apprentissage automatique ou d'approches de collecte de données humaines. Nous tenons également compte des améliorations attendues
2. Couverture des données : notre évaluation porte, entre autres, sur la mesure dans laquelle un ensemble de données fournit une couverture suffisante de notre univers d'émetteurs et de classes d'actifs investissables. Cela comprend un examen de la manière dont les sociétés mères et leurs filiales sont traitées et de la proportion de données estimées et publiées
3. Méthode : notre évaluation comprend, sans s'y limiter, l'examen des méthodologies employées par les fournisseurs tiers, y compris l'examen des approches de collecte et de calcul, l'alignement sur les normes ou cadres industriels ou réglementaires, les seuils de matérialité et la manière dont ils traitent l'insuffisance de données.
4. Validation des données : notre évaluation comprend, sans s'y limiter, les approches des fournisseurs tiers en matière de vérification des données collectées et les processus d'assurance qualité, y compris leur engagement avec les émetteurs
5. Activité : nous évaluons divers aspects de l'activité d'un fournisseur de données, y compris, mais sans s'y limiter, ses politiques et procédures (y compris en matière de conflit d'intérêts), la taille et l'expérience de ses équipes de recherche de données, ses programmes de formation et le recours à des sous-traitants.

BlackRock participe en outre activement aux consultations organisées par les fournisseurs de données lorsque des changements de méthodologie affectant des ensembles de données ou des indices sont envisagés et soumet des commentaires et recommandations détaillés à leurs équipes techniques. BlackRock communique régulièrement avec les fournisseurs de données ESG, y compris les administrateurs d'indices, afin de se tenir au courant des évolutions du secteur.

Comment les données sont traitées

Chez BlackRock, nos processus internes reposent sur la fourniture de données normalisées cohérentes et de grande qualité à destination des professionnels de l'investissement et dans un objectif de transparence et de reporting. Les données, y compris les données ESG, sont reçues à travers nos interfaces puis soumises à une série de contrôles de qualité et d'exhaustivité visant à garantir des données de haute qualité pour une utilisation en aval par les systèmes et applications de BlackRock tels qu'Aladdin. La technologie intégrée de BlackRock nous permet de compiler des données sur les émetteurs et les investissements à travers une variété de métriques environnementales, sociales et de gouvernance et un ensemble de fournisseurs de données et de les mettre à la disposition des équipes d'investissement et d'autres fonctions de soutien et de contrôle telles que la gestion des risques.

Utilisation de données théoriques

BlackRock passe par des fournisseurs tiers pour recueillir autant que faire se peut des données publiées sur les entreprises. Cependant, les normes du secteur concernant les cadres de divulgation sont en constante évolution, notamment en ce qui concerne les indicateurs prospectifs. Par conséquent, nous nous appuyons parfois sur des estimations ou des données de substitution fournies par des tiers pour couvrir notre large univers d'émetteurs investissable. Face aux défis actuels que posent certaines données et même si BlackRock s'appuie sur de nombreuses estimations à travers son univers investissable, dont la proportion peut varier d'un ensemble de données à l'autre, nous veillons à ce que l'utilisation de données prospectives soit conforme aux orientations réglementaires et à ce que les fournisseurs de données nous apportent la documentation et la transparence nécessaires sur leurs méthodologies. BlackRock reconnaît l'importance d'améliorer la qualité et la couverture de ses données et continue à faire évoluer les ensembles de données accessibles par ses professionnels de l'investissement et d'autres équipes. Lorsque la réglementation locale d'un pays l'exige, les compartiments peuvent indiquer des niveaux explicites de couverture des données.

I. Limites aux méthodes et aux données

Limites de la méthode

L'investissement durable est un domaine en pleine évolution à l'échelle régionale et mondiale, tant au niveau de la compréhension du secteur que des cadres réglementaires. BlackRock continue de suivre l'évolution du cadre que l'UE est en train de mettre en œuvre en matière d'investissement durable et d'adapter ses méthodologies d'investissement afin de s'assurer qu'elle reste en phase avec cet environnement réglementaire en constante mutation. BlackRock est donc susceptible de mettre à jour ces informations en tant que de besoin, ainsi que les méthodologies et les sources de données utilisées, afin de les adapter à l'évolution des pratiques du marché ou à de nouvelles directives réglementaires.

BlackRock calque ses objectifs environnementaux et/ou sociaux sur les objectifs et sous-objectifs de développement durable des Nations unies. Toute évaluation sera entreprise en stricte conformité avec la méthodologie exposée dans le Prospectus. Les hypothèses associées à l'utilisation conventionnelle des ODD ne sont pas prises en compte dans le cadre de l'évaluation. Elles concernent entre autres certaines contraintes géographiques et certains engagements soumis à des limites temporelles ou de périmètre, comme, par exemple, les objectifs qui ne s'appliquent qu'aux états.

Les limites portant sur les sources de données sont indiquées ci-dessous.

Limites des données

Les ensembles de données ESG changent et s'améliorent constamment à mesure que les normes en matière de publication d'informations, les cadres réglementaires et les pratiques du secteur évoluent. BlackRock continue de collaborer avec un grand nombre de participants au marché pour améliorer la qualité des données.

Bien que chaque métrique ESG puisse être sujette à ses propres limites, on considère généralement les limites suivantes parmi d'autres :
• L'indisponibilité de certaines métriques ESG en raison de normes de reporting et de publication différentes selon les émetteurs, les zones géographiques ou les secteurs.
• La récence des normes statutaires de reporting en matière de durabilité, qui se traduit par des différences dans la manière dont les entreprises elles-mêmes peuvent rendre compte des critères réglementaires et de faibles niveaux de couverture de certaines métriques.
• Une disparité dans l'utilisation et la proportion de données ESG publiées par rapport à des données estimées chez les différents fournisseurs de données, qui plus est arrêtées à des moments différents, ce qui rend la comparaison difficile.
• De par leur nature, les estimations peuvent différer des chiffres réels en raison des hypothèses utilisées par les fournisseurs de données.
• Des opinions ou évaluations divergentes à propos des émetteurs du fait de méthodologies différentes appliquées par les fournisseurs de données ou du recours à des critères subjectifs.
• La plupart des rapports et publications ESG des entreprises sont publiés sur une base annuelle et prennent beaucoup de temps à compiler. Les données qu'ils contiennent souffrent donc d'un décalage par rapport aux données financières. La fréquence d'actualisation des ensembles de données dans lesquels on les retrouve peut également s'avérer différente d'un fournisseur de données à l'autre.
• La couverture et la pertinence des données à travers les différentes classes d'actifs et les différents indicateurs peuvent varier.
• Les données prospectives, telles que les objectifs liés au climat, peuvent varier considérablement par rapport aux mesures historiques et actuelles.

Veuillez consulter le rapport annuel du Compartiment pour plus d'informations sur la manière dont les données qui sous-tendent les indicateurs de durabilité sont compilées.

J. Diligence raisonnable

La sélection et le suivi continu des investissements réalisés par le Compartiment font l'objet d'une diligence stricte de la part de BlackRock afin que les directives du Compartiment en matière d'investissement, de liquidité et de risque soient respectées. Les investissements devront également être en phase avec le risque de durabilité, les critères ESG et la performance ciblée. Les Gérants de portefeuille sont soumis à des contrôles pré- et post-transaction au sein de la plateforme d'investissement lorsque les compartiments promeuvent des caractéristiques environnementales ou sociales, intègrent la durabilité dans leur processus d'investissement de manière contraignante ou ont un objectif d'investissement durable. L'équipe chargée de surveiller les investissements (Investment Oversight Team) soumet les gérants de portefeuille à une diligence raisonnable et supervise les restrictions internes qui peuvent aller au-delà des exigences énoncées dans le prospectus du Compartiment. Les Gérants de portefeuille se conforment également aux politiques EMEA correspondantes, y compris aux politiques de diligence raisonnable en matière d'investissement, qui ont été mises à jour pour intégrer le risque de durabilité. Le service juridique et de conformité a mis en place un cadre pour s'assurer que les politiques et procédures pertinentes sont adoptées et respectées par tous les employés, y compris les Gérants de portefeuille.

Le Gestionnaire Financier intègre les risques liés à la durabilité dans le processus de diligence raisonnable exercée à l'égard des investissements du Compartiment. Les Gérants de portefeuille du Compartiment sont les premiers responsables de la prise en compte des risques liés à la durabilité. Ils sont soumis à un cadre de surveillance mis en place par le Gestionnaire Financier et la Gestion des risques de BlackRock. Le groupe Risque et Analyse Quantitative (RAQ) fournit également des examens indépendants des risques liés à la durabilité et la Conformité apporte une couche de surveillance supplémentaire et contrôle les exigences ESG pertinentes et les restrictions d'investissement pour chaque compartiment. Le groupe RAQ sert de deuxième ligne de défense dans le cadre de la gestion des risques de BlackRock. Il supervise le cadre de gestion des risques d'investissement et d'entreprise de BlackRock, qui comprend la surveillance des risques d'investissement en matière de développement durable. L'équipe dédiée au Risque d'investissement au sein du groupe RAQ procède à des examens réguliers avec les gérants de portefeuille pour s'assurer que les équipes d'investissement sont informées des risques pertinents en matière de durabilité, complétant ainsi le suivi et la surveillance de première ligne des questions de durabilité sur l'ensemble de notre plateforme d'investissement. Le groupe RAQ dispose également d'une équipe spécialisée dans les Risques liés à la durabilité qui collabore avec les gestionnaires de risques et les entreprises afin de renforcer cet engagement constructif. Le groupe RAQ collabore avec des groupes de travail au sein de la plateforme d'investissement et avec Aladdin Sustainability Lab pour développer les outils de durabilité de l'entreprise au travers de consultations portant sur les données, la modélisation, les méthodologies et les analyses de l'entreprise. Pour plus d'informations sur les risques en matière de durabilité déclarés par BlackRock, veuillez cliquer ici. BlackRock met en outre les données relatives aux principales incidences négatives à la disposition de tous les gérants de portefeuille et les principaux impacts négatifs des décisions d'investissement sur les facteurs de durabilité sont pris en compte dans le processus de diligence raisonnable des investissements. Pour plus d'informations, veuillez vous référer à la Section D « Stratégie d'investissement » ci-dessus.

K. Politiques d'engagement

Le Compartiment

Le respect des obligations du Compartiment en matière de caractéristiques environnementales ou sociales ou d'objectifs d'investissement durable ne passe pas par l'engagement. L'engagement peut faire partie de la diligence raisonnable effectuée par l'équipe d'investissement à l'égard des compartiments qui poursuivent des stratégies de gestion des liquidités, afin d'évaluer comment les entreprises gèrent les risques et les opportunités ESG et dans quelle mesure ils influencent leurs performances. Le cas échéant, nous avons recours à l'engagement pour discuter de certaines préoccupations, appréhender des opportunités et partager un feedback constructif, en partant du principe que les questions ESG importantes sont intimement liées à la stratégie à long terme et à la valeur fondamentale d'une entreprise. L'engagement peut être entrepris soit directement, soit en collaboration avec l'équipe Investment Stewardship de BlackRock.

Généralités

Nous nous engageons aux côtés des entreprises dans lesquelles nous investissons les actifs de nos clients à différents niveaux. 

Lorsqu'une équipe de gestion de portefeuille identifie l'engagement comme l'un des moyens servant à démontrer une implication vis-à-vis des questions environnementales, sociales et de gouvernance dans le contexte de la réglementation SFDR, les méthodes par lesquelles l'efficacité de la politique d'engagement et les moyens de l'adapter dans le cas où l'impact souhaité (en général, une réduction des principaux indicateurs négatifs) n'est pas atteint sont décrits dans le prospectus et la page Internet propres à ce Compartiment. 

L'engagement des équipes d'investissement aux côtés d'une société en portefeuille peut prendre plusieurs formes, mais il consiste généralement à entretenir un dialogue régulier et continu avec les dirigeants ou les administrateurs dans le but de promouvoir une saine gouvernance et des pratiques commerciales durables axées sur les questions ESG et les principaux indicateurs négatifs identifiés, ainsi que de jauger dans quelle mesure le management de la société se montre efficace dans la résolution des problèmes ESG soulevés. L'engagement permet également à l'équipe de gestion de portefeuille de fournir un retour d'information sur les pratiques des entreprises et les informations qu'elles publient.

Lorsqu'une équipe de gestion de portefeuille nourrit des inquiétudes concernant la manière dont une société gère les questions ESG et/ou les principaux indicateurs négatifs identifiés, elle peut décider, par exemple, d'exposer ses attentes au conseil d'administration ou à la direction de la société ou d'exprimer ces inquiétudes lors d'une assemblée générale en votant contre la réélection des administrateurs auxquels il incombe de remédier aux questions ESG ou aux des principaux indicateurs négatifs identifiés.

Indépendamment du travail d'une équipe de gestion de portefeuille en particulier, BlackRock a déterminé au plus haut niveau, dans le cadre de son approche fiduciaire, qu'il est dans le meilleur intérêt de ses clients de promouvoir dans la durée une gouvernance d'entreprise saine en tant qu'actionnaire informé et engagé. Cette mission est de la responsabilité de BlackRock Investment Stewardship (« BIS »). Grâce essentiellement au travail de l'équipe BIS, BlackRock répond aux exigences de la Directive sur les droits des actionnaires II (« SRD II ») concernant l'engagement aux côtés des sociétés publiques et d'autres acteurs au sein de l'écosystème de l'investissement.  Une copie de la politique d'engagement SRD II de BlackRock est disponible sur https://www.blackrock.com/corporate/literature/publication/blk-shareholder-rights-directiveii-engagement-policy-2022.pdf.

L'approche de BlackRock en matière de bonne gestion des investissements est décrite dans les Principes Généraux de BIS et les directives de vote au niveau du marché. Les Principes Généraux de BIS exposent notre philosophie en matière de bonne gestion et notre point de vue sur la gouvernance d'entreprise et les pratiques commerciales durables qui stimulent la création de valeur à long terme par les entreprises. Nous sommes bien conscients que les standards et les normes de gouvernance d'entreprise diffèrent d'un marché à l'autre, mais nous pensons que certains éléments fondamentaux de la bonne gouvernance sous-tendent la capacité d'une entreprise à créer de la valeur à long terme. Nos directives de vote indiquent la manière dont l'équipe BIS met en œuvre les Principes Généraux en tenant compte des normes et standards de chaque marché et détaillent nos décisions de vote sur des questions spécifiques à l'agenda des assemblées d'actionnaires.  L'approche générale de BlackRock en matière de bonne gestion des investissements et d'engagement est accessible via les liens suivants : https://www.blackrock.com/uk/professionals/solutions/shareholder-rights-directive et https://www.blackrock.com/corporate/about-us/investment-stewardship

Dans le cadre de son engagement, BIS peut se concentrer sur des thèmes ESG particuliers, décrits dans les priorités de vote de BlackRock : https://www.blackrock.com/corporate/literature/publication/blk-stewardship-priorities-final.pdf

L. Indice de référence désigné

Aucun indice spécifique n'a été désigné comme indice de référence pour déterminer si ce produit financier est aligné sur les caractéristiques environnementales et/ou sociales qu’il promeut. Veuillez toutefois noter que l'Univers d'investissement des Fonds de liquidités est utilisé pour comparer certaines caractéristiques ESG que le Compartiment met en avant.