A. Résumé

Le Fonds promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable. Le Fonds investit partiellement dans des Investissements durables. BlackRock définit les Investissements durables comme des investissements dans des émetteurs ou des titres qui contribuent à un objectif environnemental ou social, qui ne nuisent pas de manière significative à l'un de ces objectifs et dont les entreprises bénéficiaires appliquent des pratiques de bonne gouvernance. BlackRock se base sur les cadres de durabilité pertinents pour juger de l'alignement de l'investissement sur des objectifs environnementaux ou sociaux. Les investissements durables doivent également répondre aux exigences du principe consistant à « ne pas causer de préjudice important » (do no significant harm, ou DNSH), telles que définies par la législation et la réglementation applicables. BlackRock a mis au point une série de critères pour évaluer si un émetteur ou un investissement cause un préjudice important. Le Fonds cherche à : appliquer une série de filtres d'exclusion.

Le Fonds vise à surperformer le MSCI Europe Ex UK ESG Select Business Involvement Screens Index sur une période glissante de trois ans, tout en cherchant à maximiser les opportunités et à minimiser les risques potentiels associés à certains thèmes et considérations ESG. Les éléments contraignants de la stratégie d'investissement sont les suivants : 1. S’assurer que le portefeuille du Fonds comprend au moins 20 % d’Investissements durables. 2. Appliquer des filtres d'exclusion basés sur les caractéristiques environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) décrites ci-dessous. Le Gestionnaire d'investissement a l’intention de limiter et/ou d'exclure les investissements directs (le cas échéant) dans les émetteurs identifiés comme étant impliqués dans certaines activités, comme indiqué ci-dessous (l’implication peut être basée sur le fait que l’activité de l’émetteur dépasse un seuil déterminé ou sur son engagement direct dans l’activité concernée), dont la liste peut être modifiée en tant que de besoin à la discrétion du Gestionnaire d'investissement. Le Fonds appréhende les PIN sur les facteurs de durabilité à travers l'application de sa politique d'exclusion.

Un minimum de 85 % des actifs du Fonds seront consacrés à des investissements qui sont alignés sur les caractéristiques environnementales et/ou sociales. Parmi ces investissements, un minimum de 20 % des actifs du Fonds seront consacrés à des Investissements durables et le reste sera dirigé vers des investissements alignés sur d'autres caractéristiques environnementales et/ou sociales. Le Fonds n'a actuellement pas vocation à consacrer plus de 0 % de ses actifs à des investissements durables dont l'objectif environnemental est aligné sur la Taxinomie de l'UE.

BlackRock a développé un processus de conformité hautement automatisé afin de s'assurer que le Compartiment est géré conformément à ses règles d'investissement et aux exigences réglementaires applicables. Il inclut le suivi des caractéristiques environnementales ou sociales du Compartiment conformément à la méthodologie pertinente. BlackRock a mis sur pied une méthode exclusive pour identifier les Investissements durables et le Compartiment utilise un certain nombre d'autres méthodes pour évaluer dans quelle mesure les caractéristiques sociales ou environnementales qu'il promeut sont atteintes.

Les Gérants de portefeuille de BlackRock ont accès à la recherche, aux données, aux outils et aux analyses leur permettant d'intégrer des considérations ESG dans leur processus d'investissement. Les ensembles de données ESG proviennent de fournisseurs de données tiers, notamment MSCI, Sustainalytics, Refinitiv, S&P et Clarity AI. BlackRock applique un processus de diligence raisonnable complet pour évaluer les offres des fournisseurs, avec des examens méthodologiques très ciblés et des évaluations de couverture basées sur la stratégie d'investissement durable du produit. Les données, y compris les données ESG, sont reçues à travers nos interfaces puis soumises à une série de contrôles de qualité et d'exhaustivité visant à garantir des données de haute qualité pour une utilisation en aval par les systèmes et applications de BlackRock tels qu'Aladdin. BlackRock passe par des fournisseurs tiers pour recueillir autant que faire se peut des données publiées sur les entreprises. Cependant, les normes du secteur concernant les cadres de divulgation sont en constante évolution, notamment en ce qui concerne les indicateurs prospectifs. Par conséquent, nous nous appuyons parfois sur des estimations ou des données de substitution fournies par des tiers pour couvrir notre large univers d'émetteurs investissable.

BlackRock continue de suivre l'évolution du cadre que l'UE est en train de mettre en œuvre en matière d'investissement durable et des méthodologies d'investissement y associées afin de s'assurer qu'elle reste en phase avec cet environnement réglementaire en constante mutation. Les ensembles de données ESG changent et s'améliorent constamment à mesure que les normes en matière de publication d'informations, les cadres réglementaires et les pratiques du secteur évoluent. BlackRock continue de collaborer avec un grand nombre de participants au marché pour améliorer la qualité des données. L'investissement durable et la conception de la durabilité évoluent avec l'environnement des données. Il est compliqué, à ce stade, pour les acteurs du secteur de s'en référer à une métrique spécifique ou un ensemble de métriques standardisées permettant d'obtenir une cartographie complète d'une entreprise ou d'un investissement. BlackRock a donc établi un cadre lui permettant d'identifier les investissements durables.

La sélection et le suivi continu des investissements réalisés par le Compartiment font l'objet d'une diligence stricte de la part de BlackRock afin que les directives du Compartiment en matière d'investissement, de liquidité et de risque soient respectées. Les investissements devront également être en phase avec le risque de durabilité, les critères ESG et la performance ciblée.

Nous nous engageons aux côtés des entreprises dans lesquelles nous investissons les actifs de nos clients à différents niveaux. L'engagement des équipes d'investissement aux côtés d'une société en portefeuille peut prendre plusieurs formes, mais il consiste généralement à entretenir un dialogue régulier et continu avec les dirigeants ou les administrateurs dans le but de promouvoir une saine gouvernance et des pratiques commerciales durables axées sur les questions ESG et les principaux indicateurs négatifs identifiés, ainsi que de jauger dans quelle mesure le management de la société se montre efficace dans la résolution des problèmes ESG soulevés. L'engagement permet également à l'équipe de gestion de portefeuille de fournir un retour d'information sur les pratiques des entreprises et les informations qu'elles publient.

Aucun indice spécifique n'a été désigné comme indice de référence pour déterminer si ce Compartiment est aligné sur les caractéristiques environnementales et/ou sociales qu’il promeut.

B. Sans objectif d’investissement durable

Le Compartiment promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable.

Les Investissements durables répondent aux exigences du principe DNSH, telles que définies par la législation et la réglementation applicables. BlackRock a mis au point une série de critères applicables à tous les Investissements durables, basés sur des données de tiers et des analyses fondamentales, lui permettant d'évaluer si un investissement cause un préjudice important. Les investissements sont analysés à l'aune de ces critères via un système de contrôles et ceux qui sont réputés causer un préjudice important ne sont pas considérés comme durables. BlackRock évalue les indicateurs d'incidences négatives sur les facteurs de durabilité pour chaque type d'investissement tel que défini dans la réglementation. Les critères liés aux incidences négatives sont évalués à l'aide des données de fournisseurs tiers concernant l'implication commerciale des entreprises (dans des activités spécifiques considérées comme ayant un impact défavorable sur le plan social ou environnemental) ou des controverses d'ordre social ou environnemental en vue d'exclure les investissements que BlackRock estime défavorables aux indicateurs de durabilité, sous réserve de certaines exceptions, par exemple lorsque les données sont jugées inexactes ou non actualisées. Lorsque les données sont en grande partie incomplètes ou inexistantes, une analyse fondamentale sera entreprise en déployant des efforts raisonnables pour identifier les impacts que BlackRock estime défavorables aux indicateurs de durabilité.

Les indicateurs d'incidences négatives sur les facteurs de durabilité pour chaque type d'investissement sont évalués à l'aide de la méthodologie exclusive de BlackRock appliquée aux Investissements durables. BlackRock utilise des données de tiers et/ou des analyses fondamentales pour identifier les investissements qui ont un impact négatif sur les facteurs de durabilité et causent un préjudice important.

C. Caractéristiques environnementales ou sociales du produit financier

Le Fonds entend promouvoir des caractéristiques environnementales ayant trait à la réduction de l'utilisation et de la pollution des ressources naturelles non renouvelables en excluant les investissements directs dans des entreprises qui sont notamment engagées dans l'extraction de charbon, la production d'électricité à partir de charbon, la production de pétrole et de gaz, et impliquées dans de graves controverses liées, par exemple, à la biodiversité et à l'utilisation des terres ainsi qu’au stress hydrique.

Le Fonds entend également promouvoir des caractéristiques sociales liées à (a) la réduction de la disponibilité d’armes en excluant les investissements directs dans des entreprises impliquées dans la production d'armes (y compris, entre autres, les armes à feu et armes légères à usage civil, les armes à sous-munitions, les mines antipersonnel, le phosphore blanc utilisé dans les armes ou les munitions incendiaires, les munitions à l'uranium appauvri, les armes biologiques, chimiques et nucléaires), (b) l'amélioration de la santé et du bien-être en excluant les investissements directs dans les entreprises impliquées, par exemple, dans la production de tabac et la fourniture de produits liés au tabac, la production d’alcool et la fourniture de produits liés à l’alcool, l'exploitation d'activités liées aux jeux d’argent et la production et la distribution de divertissements pour adultes, et (c) la promotion des droits de l'homme, des normes du travail, de l'environnement et de la lutte contre la corruption en excluant les investissements directs dans les émetteurs réputés avoir violé les dix principes du Pacte mondial des Nations unies.

L'« implication » au titre de chaque activité peut prendre la forme d'un revenu tiré de l'activité concernée supérieur à un pourcentage des revenus totaux, d'un seuil défini de revenus ou d'une exposition quelconque à l'activité, quel que soit le montant des revenus perçus. De plus amples informations sont reprises dans la réponse à la question « Quelles sont les contraintes définies dans la stratégie d'investissement pour sélectionner les investissements afin d'atteindre chacune des caractéristiques environnementales ou sociales promues par ce produit financier ? »

Les investissements durables doivent également répondre aux exigences du principe consistant à « ne pas causer de préjudice important » (do no significant harm, ou DNSH), telles que définies par la législation et la réglementation applicables. BlackRock a mis au point une série de critères pour évaluer si un émetteur ou un investissement cause un préjudice important.

D. Stratégie d'investissement

Le Fonds vise à surperformer le MSCI Europe Ex UK ESG Select Business Involvement Screens Index sur une période glissante de trois ans, tout en cherchant à maximiser les opportunités et à minimiser les risques potentiels associés à certains thèmes et considérations ESG. Afin d'atteindre cet objectif d'investissement, sous réserve des restrictions d'investissement énoncées à l’Annexe D du Prospectus, le Fonds investira au moins 80 % de sa Valeur Liquidative dans des actions ou des titres et/ou instruments liés à des actions (à savoir, des contrats à terme, des contrats à terme de gré à gré et des certificats de dépôt) de sociétés constituées, cotées ou principalement actives en Europe continentale. Les certificats de dépôt sont des investissements émis par des institutions financières qui offrent une exposition aux titres de participation sous-jacents. Le Fonds ne présente aucun biais sectoriel.

Le Fonds peut également cibler des Investissements durables. Les actions ou les titres et/ou instruments liés à des actions dans lesquels il investit sont soumis à la Politique d'exclusion décrite à l’Annexe A du Supplément.

En outre, sous réserve des restrictions énoncées à l’Annexe D du Prospectus, le Fonds peut investir dans d’autres actions et titres liés à des actions qui peuvent comprendre des actions ou des titres et/ou instruments liés à des actions (à savoir, des contrats à terme, des contrats à terme de gré à gré et des certificats de dépôt) de sociétés qui ne sont pas constituées, cotées ou n’exercent pas principalement leurs activités en Europe continentale. Le Fonds pourra également investir dans des actions et des titres liés à des actions de sociétés immobilières ainsi que dans des sociétés d'investissement immobilier cotées (REIT), et, à des fins de liquidité et à d'autres fins accessoires, dans des instruments du marché monétaire (y compris des certificats de dépôts et des certificats bancaires), des liquidités et/ou équivalents de trésorerie (tels que des dépôts à terme et des certificats bancaires).

Les actions et titres liés à des actions dans lesquels le Fonds investit seront négociés de gré à gré ou bien cotés ou négociés sur les Marchés réglementés indiqués à l'Annexe F du Prospectus, et sont soumis à la Politique d'exclusion du Fonds décrite à l’Annexe A du Supplément.

Le Gestionnaire d'investissement construit le portefeuille du Fonds en confiant les actifs de ce dernier à un ou plusieurs Gestionnaires d'investissement par délégation. Le Gestionnaire d'investissement et/ou ces Gestionnaires d’investissement par délégation se réfèreront aux titres de l'Indice de référence et pourront mettre en œuvre un processus d'investissement quantitatif (c.-à-d. mathématique ou statistique) et/ou qualitatif bottom-up (analyse/recherche fondamentale sur une société sous-jacente) afin d'identifier les actions ou les titres liés à des actions éligibles à l'investissement, en tenant compte de la Politique d'exclusion décrite à l'Annexe A du Supplément.

Afin de contribuer à la réalisation de son objectif d'investissement, le Fonds peut également, dans le respect des restrictions énoncées à l’Annexe D du Prospectus, investir jusqu'à 10 % de sa Valeur Liquidative dans d’autres OPC. Ces OPC pourront être cotés ou négociés sur les Marchés réglementés indiqués à l'Annexe F du Prospectus.

le Fonds peut investir dans des IFD (contrats à terme et contrats à terme de gré à gré ainsi que tout autre instrument indiqué dans l’Annexe C du Prospectus) à des fins de gestion efficace du portefeuille (pour plus d'informations, veuillez vous référer à l’Annexe C du Prospectus). Le Fonds peut investir dans des contrats à terme et des options sur indices à des fins de gestion efficace du portefeuille lorsque l'indice sous-jacent est un indice d'actions élargi. Lorsqu’il investit dans des IFD, le Fonds se conformera aux limites définies à l'Annexe C du Prospectus, sous réserve des conditions et dans les limites fixées par la Banque centrale. Les IFD pourront être négociés de gré à gré ou être cotés ou négociés sur les Marchés réglementés indiqués à l'Annexe E du présent Prospectus. Les contreparties aux transactions de swap seront des établissements soumis à une supervision prudentielle et appartenant à des catégories approuvées par la Banque centrale et n’exerceront aucun pouvoir discrétionnaire sur les actifs du Fonds.

Les éléments contraignants de la stratégie d'investissement sont les suivants :
1. S’assurer que le portefeuille du Fonds comprend au moins 20 % d’Investissements durables.
2. Appliquer les filtres d'exclusion suivants basés sur les caractéristiques environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) décrites ci-dessous. Le Gestionnaire d'investissement a l’intention de limiter et/ou d'exclure les investissements directs (le cas échéant) dans les émetteurs identifiés comme étant impliqués dans certaines activités, comme indiqué ci-dessous (l’implication peut être basée sur le fait que l’activité de l’émetteur dépasse un seuil déterminé ou sur son engagement direct dans l’activité concernée), à savoir les émetteurs qui :
• sont liés ou exposés d'une autre manière à la production d'armes (y compris, entre autres, les armes à feu et armes légères à usage civil, les armes à sous-munitions, les mines antipersonnel, le phosphore blanc utilisé dans les armes ou les munitions incendiaires, les munitions à l'uranium appauvri, les armes biologiques, chimiques et nucléaires).
• sont impliqués dans la production de tabac.
• tirent plus de :
• 5 % de leurs revenus de la distribution ou de la fourniture d’armes légères destinées à la vente au détail.
• 5 % de leurs revenus de l'extraction de charbon thermique ou de la production d'électricité à partir de charbon thermique.
• 5 % de leurs revenus de la production de sables bitumineux.
• 5 % de leurs revenus de la production de pétrole et de gaz, ou 25 % de leurs revenus de la fourniture de certains services auxiliaires liés au pétrole et au gaz.
• 5 % de leurs revenus de la production d’énergie nucléaire ou 15 % de leurs revenus de la distribution ou de la prestation de services auxiliaires liés à l’énergie nucléaire.
• 5 % de leurs revenus de la distribution, de la vente au détail et de la fourniture de tabac ou de certains produits liés au tabac.
• 5 % de leurs revenus de la production d’alcool ou 15 % de leurs revenus de la vente au détail et de la fourniture de certains produits liés à l’alcool.
• 5 % de leurs revenus du développement ou 15 % de leurs revenus de la culture de plantes et autres organismes génétiquement modifiés destinés à un usage agricole ou à la consommation humaine.
• 5 % de leurs revenus de l'exploitation d'activités liées aux jeux d'argent, ou 15 % de leurs revenus de produits, services, équipements ou installations liés aux jeux d’argent.
• 5 % de leurs revenus de la production ou 15 % de leurs revenus de la distribution de divertissements pour adultes.
• 5 % de leurs revenus de contrats militaires.
• que MSCI ESG Controversies estime impliqués dans une ou plusieurs controverses très graves liées à : (i) la biodiversité et l'utilisation des terres ; (ii) le stress hydrique ; (iii) les déchets d’exploitation (non dangereux) ; et (iv) les émissions et les déchets toxiques.

Pour mener l’analyse en vue d’appliquer les critères d’exclusion et de sélectionner les Investissements durables, le Gestionnaire d'investissement utilisera des données (a) fournies par un ou plusieurs fournisseurs externes de recherche ESG, et/ou (b) générées en interne par lui-même et/ou ses affiliés à partir de données fournies par un ou plusieurs fournisseurs externes de recherche ESG.

Prise en compte des principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité

Le Fonds appréhende les PIN sur les facteurs de durabilité à travers l'application de sa politique d'exclusion.

Le Fonds considère les principales incidences négatives suivantes : • Exposition aux entreprises actives dans le secteur des combustibles fossiles
• Activités ayant un impact négatif sur les zones sensibles sur le plan de la biodiversité
• Rejets dans l'eau
• Proportion de déchets dangereux et de déchets radioactifs
• Violations des principes du pacte mondial des Nations unies et des principes directeurs de l’OCDE pour les entreprises multinationales
• Exposition aux armes controversées (mines antipersonnel, armes à sous-munitions, armes chimiques et biologiques)

Veuillez noter en outre que ce Compartiment évalue les PIN conformément au principe DNSH de BlackRock appliqué aux Investissements durables. Le Compartiment fournira des informations sur les PIN dans son rapport annuel.

Bonne gouvernance

BlackRock évalue les pratiques de bonne gouvernance des entreprises dans lesquelles elle investit en combinant des informations exclusives et l'engagement actionnarial du Gestionnaire Financier avec des données provenant de fournisseurs externes de recherche ESG. BlackRock utilise les données de fournisseurs externes de recherche ESG pour identifier initialement les émetteurs susceptibles de présenter des défauts de gouvernance au regard des indicateurs clés de performance (ICP) évaluant la structure de gestion, les relations avec les employés, la rémunération du personnel et la conformité fiscale.

E. Proportion d'investissements

Si le Fonds n'a pas vocation à investir dans des activités transitoires et habilitantes, on pourra néanmoins en trouver dans son portefeuille.

20 % au moins des actifs du Fonds seront consacrés à des Investissements durables. Comme indiqué plus haut, ces Investissements durables seront un mélange d'investissements durables avec un objectif environnemental qui n'est pas aligné sur la Taxinomie de l'UE ou un objectif social ou une combinaison des deux, et leur composition exacte peut varier.

Le Compartiment détient des Investissements durables qui ne sont pas alignés sur la taxinomie de l'UE pour les raisons suivantes : (i) cela fait partie de la stratégie d'investissement du Compartiment ; (ii) les données permettant de déterminer l'alignement sur la Taxinomie de l'UE ne sont pas disponibles ; et/ou (iii) les activités économiques sous-jacentes ne sont pas éligibles au regard des critères de sélection technique disponibles de la Taxinomie de l'UE ou ne respectent pas toutes les exigences énoncées dans ces critères de sélection technique. 

20 % au moins des actifs du Fonds seront consacrés à des Investissements durables. Comme indiqué plus haut, ces Investissements durables seront un mélange d'investissements durables avec un objectif environnemental qui n'est pas aligné sur la Taxinomie de l'UE ou un objectif social ou une combinaison des deux, et leur composition exacte peut varier.

Les autres positions ne dépasseront pas 20 % du portefeuille et pourront inclure des instruments dérivés, des liquidités et quasi-liquidités, des actions ou parts d’OPC et des valeurs mobilières à revenu fixe (également appelées titres de créance) émis par des gouvernements et des agences du monde entier.

Ces instruments peuvent être utilisés à des fins d'investissement en vue de réaliser l'objectif d'investissement (non-aligné sur des critères ESG) du Compartiment, ainsi qu'à des fins de gestion des liquidités et/ou de couverture.

Aucune autre position n'est envisagée au regard de considérations environnementales ou sociales minimales.

F. Contrôle des caractéristiques environnementales ou sociales

BlackRock a développé un processus de conformité hautement automatisé afin de s'assurer que le Compartiment est géré conformément à ses règles d'investissement et aux exigences réglementaires applicables. Il inclut le suivi des caractéristiques environnementales ou sociales du Compartiment conformément à la méthodologie pertinente tel que décrit à la Section G « Méthodes ».

Les Gérants de portefeuille ont la responsabilité première de respecter les conditions contractuelles du prospectus et des autres documents régissant le Compartiment et sont assistés par Aladdin, le logiciel de gestion de portefeuille et de risque de BlackRock.

Le Portfolio Compliance Group (PCG), qui fait partie de la division Business Operations de BlackRock, est chargé d'encoder les restrictions d'investissement du Compartiment dans le système de contrôle de conformité pré- et post-transactionnel dans Aladdin. Lorsqu'une restriction d'investissement ne peut être encodée, un processus manuel est établi afin de tester les directives.

Suivi pré- et post-transactionnel

Le système de conformité analyse en temps réel chaque transaction ou ordre créé(e) par rapport aux directives d'investissement du Compartiment avant son exécution. Si un défaut de conformité est détecté, la transaction ou l'ordre concerné(e) est interrompu(e).

Des tests de conformité sont également effectués sur une base post-transactionnelle pendant la nuit sur les positions à la clôture de séance et rapportés en T+1. Les exceptions et alertes de conformité sont identifiées et transmises pour investigation aux professionnels de l'investissement concernés, qui feront appel à des experts, le cas échéant, pour les résoudre. L'identification et l'investigation des éventuels problèmes sont enregistrées dans un système électronique proposant un workflow complet assorti d'une piste d'audit. Si nécessaire, des mesures correctives appropriées sont prises en vue de résoudre les exceptions.

Il se peut qu'il ne soit pas possible d'automatiser le suivi de certaines caractéristiques ESG en raison de la manière dont fonctionne le système ou des limites des données. Ces caractéristiques ESG font l'objet d'un examen et d'un suivi périodiques, afin de garantir que le produit respecte les engagements correspondants.

Nous sommes légalement tenus de signaler toute violation à la société de gestion, à l'auditeur, au dépositaire et au régulateur.

Lorsque BlackRock délègue une partie de la gestion d'un Compartiment à un gestionnaire tiers, ce dernier est tenu d'assurer le respect des directives et des restrictions d'investissement conformément à l'accord de gestion en place, y compris celles relatives aux caractéristiques environnementales ou sociales du Compartiment. Les restrictions d'investissement portant sur des caractéristiques environnementales ou sociales sont généralement communiquées au gestionnaire tiers et sont mises à jour par BlackRock en tant que de besoin afin de refléter une évolution des caractéristiques environnementales et sociales du Compartiment. Lorsqu'un gestionnaire tiers gère une stratégie passive, il peut également contrôler si les caractéristiques environnementales ou sociales sont respectées en suivant un indice de référence qui intègre ces caractéristiques dans sa méthodologie. BlackRock reçoit un relevé quotidien des positions détenues par le gestionnaire tiers et effectue des contrôles de conformité post-transaction conformément au processus de conformité décrit plus haut. BlackRock effectue également des contrôles périodiques sur les gestionnaires tiers afin de s'assurer de l'adéquation des cadres de surveillance en place.

G. Méthodes

BlackRock a adopté les méthodes suivantes à l'égard du Compartiment :

Méthode d'évaluation de la durabilité des investissements

BlackRock a mis sur pied une méthodologie exclusive pour identifier les Investissements durables, qui consiste en une évaluation sous quatre angles :
(i) Contribution de l'activité économique à un objectif environnemental et/ou social ;
(ii) Absence de préjudice important ;
(iii) Garanties minimales ; et
(iv) Bonne gouvernance (le cas échéant).

Pour qu'il soit considéré comme durable, un investissement doit cocher toutes les cases. Les investissements durables sont soumis à un processus de surveillance robuste afin de garantir le respect des normes réglementaires.

(i) Contribution de l'activité économique à un objectif environnemental et/ou social

Objectifs environnementaux et sociaux
Le Compartiment cible des Investissements durables qui contribuent à une série d'objectifs environnementaux et/ou sociaux, au nombre desquels, sans toutefois s'y limiter, les énergies alternatives et renouvelables, l'efficacité énergétique, la prévention ou l'atténuation de la pollution, la réutilisation et le recyclage, la santé, la nutrition, l'assainissement et l'éducation, ainsi que les objectifs de développement durable des Nations unies (« Objectifs environnementaux et sociaux »).

Évaluation de l'activité économique
Un investissement sera réputé durable (pour autant qu'il satisfasse aux trois autres critères) :

Pratiques commerciales
• Lorsque l'émetteur a fixé un objectif de décarbonation conformément aux initiatives Science Based Targets, validé par des données de fournisseurs tiers ou par une évaluation fondamentale.
• Lorsque son émetteur démontre une forme de leadership dans son aptitude à promouvoir des pratiques durables.

Titres à revenu fixe
• S'agissant d'une obligation avec engagement d'affectation du produit, lorsque celui-ci contribue fortement à un objectif environnemental et/ou social, tel qu'étayé par une analyse fondamentale.
• S'agissant d'autres titres à revenu fixe, lorsqu'ils sont alignés sur des objectifs environnementaux et/ou sociaux, tel qu'étayé par une évaluation fondamentale. Il peut s'agir de titres adossés à des actifs et à des prêts hypothécaires environnementaux et/ou sociaux émis par des entités supranationales engagées dans la promotion des ODD des Nations unies.

(ii) Absence de préjudice important (API)

Les critères liés aux incidences négatives sont évalués à l'aide des données de fournisseurs tiers concernant l'implication commerciale des entreprises (dans des activités spécifiques considérées comme ayant un impact défavorable sur le plan social ou environnemental) ou des controverses d'ordre social ou environnemental en vue d'exclure les investissements que BlackRock estime défavorables aux indicateurs de durabilité, sous réserve de certaines exceptions, par exemple lorsque les données sont jugées inexactes ou non actualisées.

Lorsque les données sont en grande partie incomplètes ou inexistantes, une analyse fondamentale sera entreprise en déployant des efforts raisonnables pour identifier les impacts que BlackRock estime défavorables aux indicateurs de durabilité.

(iii) Garanties minimales

Les Investissements durables sont évalués sur la base de données tierces au regard de leur conformité aux normes internationales des Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales et aux principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme, y compris aux principes et aux droits fixés par les huit conventions fondamentales citées dans la déclaration de l’Organisation internationale du travail relative aux principes et droits fondamentaux au travail et par la Charte internationale des droits de l’homme. Les titres d'émetteurs convaincus de non-respect de ces conventions ne sont pas considérés comme des Investissements durables.

(iv) Bonne gouvernance

BlackRock évalue la gouvernance d'une entreprise sur la base de données de fournisseurs externes de recherche ESG en vue d'identifier initialement les émetteurs susceptibles de présenter des défauts de gouvernance au regard des indicateurs clés de performance (ICP) associés aux critères susmentionnés. Les émetteurs identifiés comme étant susceptibles de présenter des défauts de gouvernance sont examinés afin de s'assurer que le Gestionnaire Financier, pour autant qu'il partage cet avis, soit confiant qu'ils aient pris des mesures correctives ou en prendront dans un délai raisonnable tel qu'un dialogue direct du Gestionnaire Financier avec l'émetteur le suggère. Le Gestionnaire Financier peut également décider de réduire l'exposition à ces émetteurs. Les expositions indirectes des Compartiments à des émetteurs présentant des problèmes de gouvernance sont limitées à des niveaux de minimis via des contrôles internes et sont également contrôlées périodiquement pour s'assurer que cette exposition indirecte est maintenue à de tels niveaux.

Autres méthodes

En outre, les méthodes suivantes sont utilisées pour évaluer dans quelle mesure les caractéristiques sociales ou environnementales promues par le Fonds sont atteintes :
1. Le Fonds applique une série de filtres d'exclusion. Vous trouverez de plus amples détails sur la méthodologie appliquée aux filtres d'exclusion dans la Section C - « Caractéristiques environnementales ou sociales » ci-dessus.

De par les caractéristiques environnementales et/ou sociales de sa stratégie, le Compartiment est réputé appréhender un ensemble d'indicateurs de principales incidences négatives (PIN) tels que définis dans les normes techniques réglementaires de la SFDR. Nous avons évalué si et comment elles sont intégralement ou partiellement prises en compte et avons souligné dans quelle mesure ces caractéristiques correspondent aux PIN susvisées dans nos rapports précontractuels et périodiques.

H. Sources et traitement des données

Sources de données

Les Gérants de portefeuille de BlackRock ont accès à la recherche, aux données, aux outils et aux analyses leur permettant d'intégrer des considérations ESG dans leur processus d'investissement. Aladdin est le système d'exploitation qui relie en temps réel les données, les personnes et les technologies intervenant dans la gestion des portefeuilles, ainsi que le moteur qui sous-tend les analyses et les rapports ESG de BlackRock. Les Gérants de portefeuille de BlackRock utilisent Aladdin pour motiver leurs décisions d'investissement, surveiller les portefeuilles et accéder à des données ESG importantes pouvant orienter le processus d'investissement en vue d'atteindre les caractéristiques ESG du Compartiment.

Les ensembles de données ESG proviennent de fournisseurs de données tiers, notamment MSCI, Sustainalytics, Refinitiv, S&P et Clarity AI. Ces ensembles de données peuvent prendre la forme de scores ESG, d'émissions de carbone, de mesures de l'implication des entreprises ou de controverses et sont intégrés dans les outils Aladdin, lesquels sont à la disposition des Gérants de portefeuille et utilisés dans les stratégies d'investissement de BlackRock. Ces outils soutiennent l'ensemble du processus d'investissement, de la recherche à la construction du portefeuille, en passant par la modélisation et le reporting.

Mesures prises pour garantir la qualité des données

BlackRock applique un processus de diligence raisonnable complet pour évaluer les offres des fournisseurs, avec des examens méthodologiques très ciblés et des évaluations de couverture basées sur la stratégie d'investissement durable du produit (et ses caractéristiques environnementales et sociales ou son objectif de durabilité). Notre processus comprend une analyse qualitative et quantitative pour évaluer l'adéquation des données fournies conformément aux normes réglementaires applicables.

Nous évaluons les fournisseurs de données ESG ainsi que les données à proprement parler sous cinq angles principaux :
1. Collecte des données : cela comprend, sans s'y limiter, l'évaluation des sources utilisées par les fournisseurs de données, la technologie utilisée pour collecter les données, le processus d'identification des informations erronées et l'utilisation d'apprentissage automatique ou d'approches de collecte de données humaines. Nous tenons également compte des améliorations attendues
2. Couverture des données : notre évaluation porte, entre autres, sur la mesure dans laquelle un ensemble de données fournit une couverture suffisante de notre univers d'émetteurs et de classes d'actifs investissables. Cela comprend un examen de la manière dont les sociétés mères et leurs filiales sont traitées et de la proportion de données estimées et publiées
3. Méthode : notre évaluation comprend, sans s'y limiter, l'examen des méthodologies employées par les fournisseurs tiers, y compris l'examen des approches de collecte et de calcul, l'alignement sur les normes ou cadres industriels ou réglementaires, les seuils de matérialité et la manière dont ils traitent l'insuffisance de données.
4. Validation des données : notre évaluation comprend, sans s'y limiter, les approches des fournisseurs tiers en matière de vérification des données collectées et les processus d'assurance qualité, y compris leur engagement avec les émetteurs
5. Activité : nous évaluons divers aspects de l'activité d'un fournisseur de données, y compris, mais sans s'y limiter, ses politiques et procédures (y compris en matière de conflit d'intérêts), la taille et l'expérience de ses équipes de recherche de données, ses programmes de formation et le recours à des sous-traitants.

BlackRock participe en outre activement aux consultations organisées par les fournisseurs de données lorsque des changements de méthodologie affectant des ensembles de données ou des indices sont envisagés et soumet des commentaires et recommandations détaillés à leurs équipes techniques. BlackRock communique régulièrement avec les fournisseurs de données ESG, y compris les administrateurs d'indices, afin de se tenir au courant des évolutions du secteur.

Comment les données sont traitées

Chez BlackRock, nos processus internes reposent sur la fourniture de données normalisées cohérentes et de grande qualité à destination des professionnels de l'investissement et dans un objectif de transparence et de reporting. Les données, y compris les données ESG, sont reçues à travers nos interfaces puis soumises à une série de contrôles de qualité et d'exhaustivité visant à garantir des données de haute qualité pour une utilisation en aval par les systèmes et applications de BlackRock tels qu'Aladdin. La technologie intégrée de BlackRock nous permet de compiler des données sur les émetteurs et les investissements à travers une variété de métriques environnementales, sociales et de gouvernance et un ensemble de fournisseurs de données et de les mettre à la disposition des équipes d'investissement et d'autres fonctions de soutien et de contrôle telles que la gestion des risques.

Utilisation de données théoriques

BlackRock passe par des fournisseurs tiers pour recueillir autant que faire se peut des données publiées sur les entreprises. Cependant, les normes du secteur concernant les cadres de divulgation sont en constante évolution, notamment en ce qui concerne les indicateurs prospectifs. Par conséquent, nous nous appuyons parfois sur des estimations ou des données de substitution fournies par des tiers pour couvrir notre large univers d'émetteurs investissable. Face aux défis actuels que posent certaines données et même si BlackRock s'appuie sur de nombreuses estimations à travers son univers investissable, dont la proportion peut varier d'un ensemble de données à l'autre, nous veillons à ce que l'utilisation de données prospectives soit conforme aux orientations réglementaires et à ce que les fournisseurs de données nous apportent la documentation et la transparence nécessaires sur leurs méthodologies. BlackRock reconnaît l'importance d'améliorer la qualité et la couverture de ses données et continue à faire évoluer les ensembles de données accessibles par ses professionnels de l'investissement et d'autres équipes. Lorsque la réglementation locale d'un pays l'exige, les compartiments peuvent indiquer des niveaux explicites de couverture des données.

I. Limites aux méthodes et aux données

Limites de la méthode

L'investissement durable est un domaine en pleine évolution à l'échelle régionale et mondiale, tant au niveau de la compréhension du secteur que des cadres réglementaires. BlackRock continue de suivre l'évolution du cadre que l'UE est en train de mettre en œuvre en matière d'investissement durable et d'adapter ses méthodologies d'investissement afin de s'assurer qu'elle reste en phase avec cet environnement réglementaire en constante mutation. BlackRock est donc susceptible de mettre à jour ces informations en tant que de besoin, ainsi que les méthodologies et les sources de données utilisées, afin de les adapter à l'évolution des pratiques du marché ou à de nouvelles directives réglementaires.

BlackRock calque ses objectifs environnementaux et/ou sociaux sur les objectifs et sous-objectifs de développement durable des Nations unies. Toute évaluation sera entreprise en stricte conformité avec la méthodologie exposée dans le Prospectus. Les hypothèses associées à l'utilisation conventionnelle des ODD ne sont pas prises en compte dans le cadre de l'évaluation. Elles concernent entre autres certaines contraintes géographiques et certains engagements soumis à des limites temporelles ou de périmètre, comme, par exemple, les objectifs qui ne s'appliquent qu'aux états.

Les limites portant sur les sources de données sont indiquées ci-dessous.

Limites des données

Les ensembles de données ESG changent et s'améliorent constamment à mesure que les normes en matière de publication d'informations, les cadres réglementaires et les pratiques du secteur évoluent. BlackRock continue de collaborer avec un grand nombre de participants au marché pour améliorer la qualité des données.

Bien que chaque métrique ESG puisse être sujette à ses propres limites, on considère généralement les limites suivantes parmi d'autres :
• L'indisponibilité de certaines métriques ESG en raison de normes de reporting et de publication différentes selon les émetteurs, les zones géographiques ou les secteurs.
• La récence des normes statutaires de reporting en matière de durabilité, qui se traduit par des différences dans la manière dont les entreprises elles-mêmes peuvent rendre compte des critères réglementaires et de faibles niveaux de couverture de certaines métriques.
• Une disparité dans l'utilisation et la proportion de données ESG publiées par rapport à des données estimées chez les différents fournisseurs de données, qui plus est arrêtées à des moments différents, ce qui rend la comparaison difficile.
• De par leur nature, les estimations peuvent différer des chiffres réels en raison des hypothèses utilisées par les fournisseurs de données.
• Des opinions ou évaluations divergentes à propos des émetteurs du fait de méthodologies différentes appliquées par les fournisseurs de données ou du recours à des critères subjectifs.
• La plupart des rapports et publications ESG des entreprises sont publiés sur une base annuelle et prennent beaucoup de temps à compiler. Les données qu'ils contiennent souffrent donc d'un décalage par rapport aux données financières. La fréquence d'actualisation des ensembles de données dans lesquels on les retrouve peut également s'avérer différente d'un fournisseur de données à l'autre.
• La couverture et la pertinence des données à travers les différentes classes d'actifs et les différents indicateurs peuvent varier.
• Les données prospectives, telles que les objectifs liés au climat, peuvent varier considérablement par rapport aux mesures historiques et actuelles.

Veuillez consulter le rapport annuel du Compartiment pour plus d'informations sur la manière dont les données qui sous-tendent les indicateurs de durabilité sont compilées.

Investissements durables et critères environnementaux et sociaux

L'investissement durable et la conception de la durabilité évoluent avec l'environnement des données.  Il est compliqué, à ce stade, pour les acteurs du secteur de s'en référer à une métrique spécifique ou un ensemble de métriques standardisées permettant d'obtenir une cartographie complète d'une entreprise ou d'un investissement.  BlackRock a donc établi un cadre lui permettant d'identifier les investissements durables en tenant compte des exigences réglementaires. 

BlackRock s'appuie sur les données de tiers pour évaluer si les investissements causent un préjudice important et s'ils ont de bonnes pratiques de gouvernance. Dans certaines circonstances, les données peuvent être indisponibles, incomplètes ou inexactes, auquel cas des évaluations fondamentales peuvent être entreprises, en adoptant une approche proportionnée et en déployant des efforts raisonnables pour identifier les questions susceptibles d'avoir un impact significatif. Malgré des efforts raisonnables, les informations ne sont pas toujours disponibles, auquel cas une évaluation subjective sera réalisée sur la base de la connaissance de l'investissement ou du secteur par BlackRock. Dans certains cas, les données peuvent refléter des actions que les émetteurs peuvent avoir prises seulement après coup, et ne reflètent pas tous les cas potentiels de préjudice important.

J. Diligence raisonnable

La sélection et le suivi continu des investissements réalisés par le Compartiment font l'objet d'une diligence stricte de la part de BlackRock afin que les directives du Compartiment en matière d'investissement, de liquidité et de risque soient respectées. Les investissements devront également être en phase avec le risque de durabilité, les critères ESG et la performance ciblée. Les Gérants de portefeuille sont soumis à des contrôles pré- et post-transaction au sein de la plateforme d'investissement lorsque les compartiments promeuvent des caractéristiques environnementales ou sociales, intègrent la durabilité dans leur processus d'investissement de manière contraignante ou ont un objectif d'investissement durable. L'équipe chargée de surveiller les investissements (Investment Oversight Team) soumet les gérants de portefeuille à une diligence raisonnable et supervise les restrictions internes qui peuvent aller au-delà des exigences énoncées dans le prospectus du Compartiment. Les Gérants de portefeuille se conforment également aux politiques EMEA correspondantes, y compris aux politiques de diligence raisonnable en matière d'investissement, qui ont été mises à jour pour intégrer le risque de durabilité. Le service juridique et de conformité a mis en place un cadre pour s'assurer que les politiques et procédures pertinentes sont adoptées et respectées par tous les employés, y compris les Gérants de portefeuille.

Le Gestionnaire Financier intègre les risques liés à la durabilité dans le processus de diligence raisonnable exercée à l'égard des investissements du Compartiment. Les Gérants de portefeuille du Compartiment sont les premiers responsables de la prise en compte des risques liés à la durabilité. Ils sont soumis à un cadre de surveillance mis en place par le Gestionnaire Financier et la Gestion des risques de BlackRock. Le groupe Risque et Analyse Quantitative (RAQ) fournit également des examens indépendants des risques liés à la durabilité et la Conformité apporte une couche de surveillance supplémentaire et contrôle les exigences ESG pertinentes et les restrictions d'investissement pour chaque compartiment. Le groupe RAQ sert de deuxième ligne de défense dans le cadre de la gestion des risques de BlackRock. Il supervise le cadre de gestion des risques d'investissement et d'entreprise de BlackRock, qui comprend la surveillance des risques d'investissement en matière de développement durable. L'équipe dédiée au Risque d'investissement au sein du groupe RAQ procède à des examens réguliers avec les gérants de portefeuille pour s'assurer que les équipes d'investissement sont informées des risques pertinents en matière de durabilité, complétant ainsi le suivi et la surveillance de première ligne des questions de durabilité sur l'ensemble de notre plateforme d'investissement. Le groupe RAQ dispose également d'une équipe spécialisée dans les Risques liés à la durabilité qui collabore avec les gestionnaires de risques et les entreprises afin de renforcer cet engagement constructif. Le groupe RAQ collabore avec des groupes de travail au sein de la plateforme d'investissement et avec Aladdin Sustainability Lab pour développer les outils de durabilité de l'entreprise au travers de consultations portant sur les données, la modélisation, les méthodologies et les analyses de l'entreprise. BlackRock met en outre les données relatives aux principales incidences négatives à la disposition de tous les gérants de portefeuille et les principaux impacts négatifs des décisions d'investissement sur les facteurs de durabilité sont pris en compte dans le processus de diligence raisonnable des investissements. Pour plus d'informations, veuillez vous référer à la Section D « Stratégie d'investissement » ci-dessus.

K. Politiques d'engagement

Le Compartiment

Le respect des obligations du Fonds en matière de caractéristiques environnementales ou sociales ou d'objectifs d'investissement durable ne passe pas par l'engagement. L'engagement avec les entreprises dans lesquelles nous investissons fait partie intégrante du processus d'investissement appliqué par l'équipe de gestion des fonds poursuivant des stratégies actions. L'engagement fait partie de la diligence raisonnable visant à évaluer comment les entreprises gèrent les risques et les opportunités ESG et dans quelle mesure ils influencent leurs finances. Nous avons recours à l'engagement pour discuter de certaines préoccupations, appréhender des opportunités et partager un feedback constructif, en partant du principe que les questions ESG importantes sont intimement liées à la stratégie à long terme et à la valeur fondamentale d'une entreprise. Le périmètre et le niveau d'engagement que nous menons au titre de nos fonds varient en fonction de leurs propres engagements et objectifs.

Généralités

Nous nous engageons aux côtés des entreprises dans lesquelles nous investissons les actifs de nos clients à différents niveaux. 

Lorsqu'une équipe de gestion de portefeuille identifie l'engagement comme l'un des moyens servant à démontrer une implication vis-à-vis des questions environnementales, sociales et de gouvernance dans le contexte de la réglementation SFDR, les méthodes par lesquelles l'efficacité de la politique d'engagement et les moyens de l'adapter dans le cas où l'impact souhaité (en général, une réduction des principaux indicateurs négatifs) n'est pas atteint sont décrits dans le prospectus et la page Internet propres à ce Compartiment. 

L'engagement des équipes d'investissement aux côtés d'une société en portefeuille peut prendre plusieurs formes, mais il consiste généralement à entretenir un dialogue régulier et continu avec les dirigeants ou les administrateurs dans le but de promouvoir une saine gouvernance et des pratiques commerciales durables axées sur les questions ESG et les principaux indicateurs négatifs identifiés, ainsi que de jauger dans quelle mesure le management de la société se montre efficace dans la résolution des problèmes ESG soulevés. L'engagement permet également à l'équipe de gestion de portefeuille de fournir un retour d'information sur les pratiques des entreprises et les informations qu'elles publient.

Lorsqu'une équipe de gestion de portefeuille nourrit des inquiétudes concernant la manière dont une société gère les questions ESG et/ou les principaux indicateurs négatifs identifiés, elle peut décider, par exemple, d'exposer ses attentes au conseil d'administration ou à la direction de la société ou d'exprimer ces inquiétudes lors d'une assemblée générale en votant contre la réélection des administrateurs auxquels il incombe de remédier aux questions ESG ou aux des principaux indicateurs négatifs identifiés.

Indépendamment du travail d'une équipe de gestion de portefeuille en particulier, BlackRock a déterminé au plus haut niveau, dans le cadre de son approche fiduciaire, qu'il est dans le meilleur intérêt de ses clients de promouvoir dans la durée une gouvernance d'entreprise saine en tant qu'actionnaire informé et engagé. Cette mission est de la responsabilité de BlackRock Investment Stewardship (« BIS »). Grâce essentiellement au travail de l'équipe BIS, BlackRock répond aux exigences de la Directive sur les droits des actionnaires II (« SRD II ») concernant l'engagement aux côtés des sociétés publiques et d'autres acteurs au sein de l'écosystème de l'investissement.  Une copie de la politique d'engagement SRD II de BlackRock est disponible sur https://www.blackrock.com/corporate/literature/publication/blk-shareholder-rights-directiveii-engagement-policy-2022.pdf.

L'approche de BlackRock en matière de bonne gestion des investissements est décrite dans les Principes Généraux de BIS et les directives de vote au niveau du marché. Les Principes Généraux de BIS exposent notre philosophie en matière de bonne gestion et notre point de vue sur la gouvernance d'entreprise et les pratiques commerciales durables qui stimulent la création de valeur à long terme par les entreprises. Nous sommes bien conscients que les standards et les normes de gouvernance d'entreprise diffèrent d'un marché à l'autre, mais nous pensons que certains éléments fondamentaux de la bonne gouvernance sous-tendent la capacité d'une entreprise à créer de la valeur à long terme. Nos directives de vote indiquent la manière dont l'équipe BIS met en œuvre les Principes Généraux en tenant compte des normes et standards de chaque marché et détaillent nos décisions de vote sur des questions spécifiques à l'agenda des assemblées d'actionnaires.  L'approche générale de BlackRock en matière de bonne gestion des investissements et d'engagement est accessible via les liens suivants : https://www.blackrock.com/uk/professionals/solutions/shareholder-rights-directive et https://www.blackrock.com/corporate/about-us/investment-stewardship

Dans le cadre de son engagement, BIS peut se concentrer sur des thèmes ESG particuliers, décrits dans les priorités de vote de BlackRock : https://www.blackrock.com/corporate/literature/publication/blk-stewardship-priorities-final.pdf

Aucun indice spécifique n'a été désigné comme indice de référence pour déterminer si ce produit financier est aligné sur les caractéristiques environnementales et/ou sociales qu’il promeut.